Conseil Municipal du 06 février 2008



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
20080001CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
20080002CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 12 décembre 2007 - Délibération - (sans annexe)
20080003BUDGET PRIMITIF 2008 - Délibération - (sans annexe)
20080004BUDGET ANNEXE 2008 DU SERVICE DE L’EAU - Délibération - (sans annexe)
20080005BUDGET ANNEXE 2008 DU SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT - Délibération - (sans annexe)
20080006BUDGET ANNEXE 2008 DU SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF - Délibération - (sans annexe)
20080007BUDGET ANNEXE 2008 DE LA CHAUFFERIE BOIS - Délibération - (sans annexe)
20080008BUDGET ANNEXE 2008 DU PARKING DE LA HALLE AUX HOUBLONS - Délibération - (sans annexe)
20080009IMPOTS LOCAUX : fixation des taux d’imposition pour 2008 - Délibération - (sans annexe)
20080010EMPRUNTS : compte rendu des réalisations 2007 - Délibération - (sans annexe)
20080012PERSONNEL COMMUNAL : reconduction du contrat d’engagement de chargé de mission pour le secteur de la forêt - Délibération - (sans annexe)
20080013PERSONNEL COMMUNAL : compensation financière de jours de repos non pris en 2007 - Délibération - (sans annexe)
20080014PERSONNEL COMMUNAL : rémunération de la prestation d’un peintre pour la réalisation de deux fresques murales à la Maison des Sports - Délibération - (sans annexe)
20080015PERSONNEL COMMUNAL : règlement à la ’’Mutuelle de l’Est’’ d’arriérés de cotisations - Délibération - (sans annexe)
20080016ASSOCIATION ’’ACADEMIE D’ACCORDEON DE HAGUENAU’’ : subvention - Délibération - (sans annexe)
20080017POLE UNIVERSITAIRE EUROPEEN DE STRASBOURG - CARTE CULTURE : subvention - Délibération - (sans annexe)
20080018PROMOTION DU SPORT : subventions exceptionnelles - Délibération - (sans annexe)
20080019VILLE DE HAGUENAU / FOYER CLUB DU LANGENSAND : avenant à la convention d’animation socio-culturelle - Délibération - (sans annexe)
20080020ASSURANCES COMMUNALES : incendie, divers dommages aux biens - avenant au marché - Délibération - (sans annexe)
20080021BATIMENTS COMMUNAUX : entretien et réparation des installations de chauffage - climatisation - eau chaude sanitaire - avenant au marché - Délibération - (sans annexe)
20080022CHEMIN LONG : travaux de réaménagement de la voirie - avenant au marché - Délibération - (sans annexe)
20080023CAMPING MUNICIPAL : travaux de remplacement du bloc sanitaire - réévaluation du coût des travaux - Délibération - (sans annexe)
20080024TRAVAUX DE POSE D’UN COLLECTEUR D’EAU PLUVIALE DANS LE CADRE DU REAMENAGEMENT DU PARC DE LA GARE (1ére tranche) : avenant au marché - Délibération - (sans annexe)
20080025CONSTRUCTION DE BATIMENTS DANS LE CADRE DU REAMENAGEMENT DU PARC BELLEVUE : avenants aux marchés - Délibération - (sans annexe)
20080026REAMENAGEMENT DU SECTEUR BARBEROUSSE : construction d’un parking en ouvrage - avenants aux marchés - Délibération - (sans annexe)
20080027SECTEUR BARBEROUSSE : aménagement des espaces publics - avenants aux marchés - Délibération - (sans annexe)
20080028SECTEUR BARBEROUSSE : mise à disposition de places de stationnement dans le parking de la Halle aux Houblons - Délibération - (sans annexe)
20080029REAMENAGEMENT DES COURS DES ECOLES ELEMENTAIRES SAINT-GEORGES I ET SAINT-NICOLAS I : passation des marchés - Délibération - (sans annexe)
20080030CONSTRUCTION D’UN ESPACE PERISCOLAIRE RUE DES ROSES : lancement de l’opération - Délibération - (sans annexe)
20080031EGLISE DE HARTHOUSE : travaux de restauration intérieure - participation de la paroisse au financement des travaux - Délibération - (sans annexe)
20080032EXPLOITATION DE LA CHAUFFERIE BOIS : passation des marchés publics de gestion et d’achat de bois - Délibération - (sans annexe)
20080033CHAUFFERIE BOIS : révision des tarifs pour 2008 - Délibération - (sans annexe)
20080034NETTOYAGE DE LA MAISON DE LA MUSIQUE ET DE LA DANSE : passation d’un nouveau marché - Délibération - (sans annexe)
20080035SALLE DU MILLENIUM - AMENAGEMENT D’UNE SALLE DE MUSIQUES ACTUELLES (1ERE TRANCHE) : demande de subvention et avenants aux marchés - Délibération - (sans annexe)
20080036REALISATION DE TRAVAUX D’ASSAINISSEMENT ROUTE DE WOERTH - Délibération - (sans annexe)
20080037ROUTE DE WOERTH : mise en place d’une servitude - Délibération - (sans annexe)
20080038ROUTE DE MARIENTHAL : aménagements de sécurité routière aux abords des Missions Africaines - passation des marchés - Délibération - (sans annexe)
20080039THERMOGRAPHIE AERIENNE DE LA VILLE DE HAGUENAU - Délibération - (sans annexe)
20080040ASSOCIATION ’’HAGUENAU TENNIS CLUB’’ : mise à disposition d’installations sportives - Délibération - (sans annexe)
20080041MAISON DE L’ENFANCE ET HALTE GARDERIE LES PINS : mise à disposition de la Communautés de communes de la Région de Haguenau - Délibération - (sans annexe)
20080042CENTRE SOCIAL ET CULTUREL ’’ROBERT SCHUMAN’’ ET ANNEXE DES PINS : mise à disposition de locaux - Délibération - (sans annexe)
20080043VILLE DE HAGUENAU - CENTRE SOCIAL ET CULTUREL (CSC) ’’ROBERT SCHUMAN’’ : convention 2008-2011 relative aux missions du CSC - Délibération - (sans annexe)
20080044QUARTIER FRERE : mise en place d’une convention de rétrocession - Délibération - (sans annexe)
20080045ZONE D’ACTIVITES DE L’AERODROME : vente de terrains et autorisation de dépôt d’un permis de construire - Délibération - (sans annexe)
20080046ZONE D’ACTIVITES DE LA SANDLACH : vente de terrains - Délibération - (sans annexe)
20080047ROND-POINT DE LA ROUTE DE SCHIRRHEIN : forêt communale, demande de distraction et de défrichement - Délibération - (sans annexe)
20080048TAXE LOCALE D’EQUIPEMENT : admission en non valeur - Délibération - (sans annexe)